Termes et conditions

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'accès et l'utilisation du site Mémoires d'Indochines, qui propose une chronologie et des ressources documentaires sur les conflits d'Indochine (1939-2012). Utiliser le site implique d'accepter ces conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, sans inscription. L'éditeur s'efforce d'en assurer la disponibilité, sans obligation de résultat ; l'accès peut être interrompu pour maintenance ou en cas de force majeure.

3. Nature des contenus

Les contenus sont proposés à titre d'information historique et pédagogique. Ils reflètent l'état des recherches de l'auteur et peuvent être complétés ou corrigés à tout moment. Ils ne constituent ni une source officielle ni un avis d'expert.

4. Réutilisation des contenus

Les contenus sont protégés par le droit d'auteur (voir les mentions légales). Les courtes citations sont autorisées à condition d'indiquer la source et un lien vers la page concernée. Toute autre reproduction nécessite l'accord préalable de l'éditeur.

5. Commentaires

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• respecter la vie privée et le droit à l'image des personnes ;
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• citer vos sources lorsque vous apportez une précision historique.

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7. Données personnelles

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8. Modification des conditions

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; la version en ligne est celle qui s'applique.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français sont compétents.